Traités, constitutions et documents divers

- Constitutions.

- Assemblée nationale, Sénat et ministères.

- Conseil économique, social et environnemental.

- Union européenne.

- Retraites.

- Commission de régulation de l’énergie.

- Emploi, social, salaire...

- "Sommet social" pour l'emploi du 18 janvier 2012.

- Conférence sociale des 9 et 10 juillet 2012.

- ArcelorMittal 2012.

- Accord national interprofessionnel sur la sécurisation de l'emploi du 11 janvier 2013.

- Collaboration de classes.

- Politique et judiciaire.


Constitution et institutions.

Les institutions de 1944 à 2002. (24.10.10)
Constitution de la Ve République
Loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République (23.07.08)
Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789
Déclaration universelle des Droits de l'Homme de 1948
Constitution de l'Organisation internationale du travail. (OIT)
Programme du Conseil national de la Résistance. (12.10.10)
Projet de loi constitutionnelle relatif à l’équilibre des finances publiques. (04.05.11)
La Charte de la Havane. (1948)



Assemblée nationale, Sénat et ministères.

Composition de l'Assemblée nationale depuis 1789 (République française) (2011)
Répartion par partis politiques des commissions l'Assemblée nationale (République française) (2011)
Les charges de l'Assemblée nationale, plus importantes qu'en Allemagne... (lemonde.fr)
A quoi sert l'Assemblée nationale? (lexpress.fr)
Législatives: à quoi sert un député ? (lexpress.fr)
Ministère français. (Wikipedia)
Cabinet ministériel. (Wikipedia)
La présence à vie des anciens présidents de la République. L'exception française de trop. (Le Monde 20.05.12)
Les pouvoirs de l'Assemblée nationale (AFP 20.05.12)

Séance de l'Assemblée nationale du mercredi 10 juillet 1940.
Conseil Constitutionnel. Fondements textuels. (Conseil constitutionnel)


Conseil économique, social et environnemental.

Histoire du Conseil économique et social... (CESE)
Les organisations représentées au CESE. (CESE)
CESE : mode de représentation. (CESE)
Le CESE dans la démocratie française. (CESE)
Conseil économique, social et environnemental. (Wikipedia)


Union européenne.

Convention européenne des Droits de l'homme
Traité d'Amsterdam (1997)
Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne (2000)
Traité de Nice de 2001
Traité de l'UE de 2002
Traité établissant une Constitution pour l'Europe de 2004 (Bruxelles)


Retraites.

Hold-up du siècle sur les caisses de retraite (legrandsoir.info) (17.10.13)
Retraites : ce qu'on ne nous dit pas... (Collectif Villefranchois) (2013)
Retraites, on ne nous dit pas tout… (wikistrike.com) (27.05.13)
UE. L’érosion des retraites (OCDE) (2011)
COR : Synthèse du dossier. (12.05.10)
COR : Note de présentation générale.( 12.05.10)
COR : Variantes de durée d’assurance et d’âges de la retraite : hypothèses et chiffrages. (12.05.10)
COR : Variantes réglementaires réalisées sur les projections de long terme du COR : résultats pour le régime général. (12.05.10)
COR : Variantes réglementaires réalisées sur les projections de long terme du COR : résultats pour le régime de
      la fonction publique d’Etat. (12.05.10)

COR : Projections de la situation financière de l’UNEDIC à long terme. (12.05.10)
Privately managed funded pension provision and their contribution to adequate and sustainable pensions.
     (origine : Commission européenne - en anglais) (08.04.10)

Document d'orientation du gouvernement sur les retraites. (17.05.10)

Un dossier de 23 pages sur les retraites. (FSC) (12.04.10)
Les propositions du Parti socialiste. Texte adopté par le Bureau national du 18 mai 2010.
Proposition de loi sur les retraites (PC, PG et républicains) (24.06.10)
Le Livre vert sur l'évolution des retraites dans l'UE (Commission européenne) (07.07.10)


Commission de régulation de l’énergie. (24 mai 2010)

Jean-Christophe Le Duigou nommé à la Commission de régulation de l’énergie.
Arrêté du 1er mars 2010 portant nomination à la commission économique de la nation.
Qu'est-ce que la Commission de régulation de l'énergie.


Emploi, social, salaire...

UE. Emploi : pourquoi le high-tech et l'innovation ne suffiront jamais à compenser les débâcles
     du reste de l’économie (Atlantico.fr) (30.10.13)

Le déclin de l’Europe. (legrandsoir.info) (21.09.13)
Quand Bruxelles permet aux Français de déshériter leurs enfants. (Challenges - Wikistrike.com) (08.09.13)

UE. La voix du mondialisme. Michel Barnier : "Il faut un contrat social européen". (lexpress.fr) (03.01.13)
UE. La plus grande offensive contre les droits sociaux menée depuis la seconde guerre mondiale
      à l’échelle européenne (mondialisation.ca) (24.12.12)

UE. La maternité est un frein au travail des femmes. (OCDE) (17.12.12)
Des manifestations de masse en Espagne, au Portugal, en Italie pour protester contre l’austérité et le chômage
     (mondialisation.ca) (16.11.12)

UE. Les dépenses de santé en Europe diminuent pour la première fois depuis des décennies. (OCDE) (16.11.12)
Union européenne. CleanIT project. (en anglais) (UE) (28.08.12)
Enquête sur les forces de travail réalisée dans les 27 pays de l'UE. (europa.eu) (29.06.11)

France.

La Vie d’Adèle : après Masculin/Masculin, voici Féminin/Féminin. (legrandsoir.info) (25.10.13)
Révélation : le mode d’emploi de Castorama pour briser les syndicats (legrandsoir.info) (05.10.13)
Le travail du dimanche et de nuit ne profite pas aux salariés (legrandsoir.info) (03.10.13)
Chiffres d’affaire, salaires et avantages du gouvernement et du CAC 40 : la grande honte pendant la crise. (legrandsoir.info) (03.09.13)
Quand les malades deviennent des variables d’ajustement budgétaire. (legrandsoir.info) (28.07.13)
L’Etat lâche l’éducation et la jeunesse : Le pétrolier Total va financer nos écoliers ! (wikistrike.com) (11.07.13)
Des paysans se lèvent contre Bolloré dans plusieurs pays d’Afrique (mondialisation.ca) (05.06.13)
Pour le maintien du français dans les Facultés - Jacques Maillard (comite-valmy.org) (13.05.13)

Seniors, plans sociaux, radiations... les chiffres du chômage à la loupe (lemonde.fr) (26.04.13)
Une étude sur la santé : l’austérité coûte des vies humaines en Europe (mondialisation.ca) (08.04.13)
France. Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en février 2013. (Dares) (03.2013)
France. Les demandeurs d'emploi indémnisables par le régime d'assurance chômage en 2011 (Dares) (02.2013)
France. L'homme-en-fin-de-droits (michelcollon.info) (14.02.13)
France : Coût du travail ou coût du capital? (mondialisation.ca) (23.01.13)
France. Réseaux de soins : les mutuelles vont-elles finir par sacrifier notre santé
     au profit de la maîtrise des coûts ? (Doc. N. Delépine). (atlantico.fr) (07.12.12)

France. Réforme du marché du travail. Projet d'accord proposé par le patronat aux syndicats. (15.11.12)
France. Depuis vingt ans, la France diminue les charges des entreprises (lemonde.fr) (08.11.12)
France. Chômage : la flexisecurité sérieusement ébranlée par la crise dans les pays qui l'ont appliquée. (atlantico.fr) (01.10.12)
France. Le jackpot des retraites-chapeaux. (L'Expansion) (29.08.12)
France. Ces retraités contraints de reprendre un emploi (Le Monde) (29.08.12)
France. Chômage: «La tentation de jouer sur les chiffres peut exister» (20minutes.fr) (27.08.12)
France. Peine perdue chez Litwini. (liberation.fr) (21.08.12)
France. Les "Sodi", non rémunérés depuis des mois, en appellent au gouvernement. AFP) (21.08.12)
France. Un repreneur condamné à verser les salaires de 59 employés d'une "société fantôme". (AFP) (21.08.12)
France. Les soins dentaires sont devenus inabordables. (09.03.12)
France. Rapport confidentiel. La protection animale en abattoir : la question particulière de l'abattage rituel. (11.2011) (08.03.12)
France. «On n'est pas gestionnaires de lits, on est là pour faire de l'urgence!» (05.03.12)
France. Envisageons la possibilité de travailler jusqu’à 75 ans pour sauver l'emploi des cinquantenaires. (atlantico.fr) (13.02.12)
Chômage : les chiffres sont truqués en Allemagne comme en France. (marianne2.fr) (13.02.12)
France. La maternité de Saint-Antoine s'est éteinte. (20minutes.fr) (10.02.12)
France. La situation du régime des intermittents du spectacle "n'est pas soutenable". (lemonde.fr) (09.02.12)
France. Inégalités sociales : Radiographie du plus grand hold-up de l'histoire. (Atlantico.fr) (25.01.12)
France. Rapport sur les prélèvements obligatoires et leur évolution. (2009-2011) (direction du Trésor) (2012)
France. La Cades émettra 40 milliards d'euros de dette en 2012. (Reuters) (11.01.12)

France. Ces salariés "contraints" d'accepter une rupture conventionnelle. (liberation.fr) (29.11.11)
France. A Grigny, «on a l’impression d’être des animaux». (liberation.fr) (19.11.11)
France. Arrêts maladie : des médecins dénoncent les mesures contre-productives du gouvernement. (lemonde.fr) (19.11.11)
France. Rapport du Secours catholique sur la précarité et la pauvreté. (novembre 2011)
France. Etude sur les (loyers) impayés. (Anil) (octobre 2011)
France. Les jeunes et l'accès à l'emploi. (Céreq) (2010)
Chiffres clés sur les revenus des ménages et des salariés en France. (salairemoyen.com) (2010)
Revenu moyen année 2007, en France et par foyer fiscal. (france-inflation.com) (2007)
France. Rapport sur le dossier médical personnalisé (DMP) - novembre 2007 (23.07.10)
1895-2003. La grève générale en France. (IHS)
La lutte des classes en France 1981 - 1995. (LCR) (2001)
Mouvement social en France. (Wikipedia)
Grève. (Wikipedia)

Grèce.

Grèce. Les impôts sur le revenu en Grèce sont -beaucoup- plus élevés qu’en France. (okeanews.fr) (12.03.13)
Grèce: Le gouvernement décrète la loi martiale contre les travailleurs des ferries en grève (mondialisation.ca) (08.02.13)
Grèce. Crise économique en Grèce : Fins de mois (mondialisation.ca) (05.02.13)
Grèce : un crime se commet sous nos yeux. (okeanews.fr) (16.11.12)

Espagne

Espagne. Le sombre avenir que nous réserve le FMI : Dette, chômage et pauvreté (mondialisation.ca) (17.09.13)
Espagne : Encore des coupes dans la santé et l'éducation (mondialisation.ca) (18.04.12)
Espagne. Le système de santé espagnol victime de l'austérité. (Reuters) (16.11.11)
En Espagne, «des kilomètres de file d’attente pour la soupe populaire». (liberation.fr (15.11.11)

Grande-Bretagne

Crise en Angleterre: La santé publique au régime sec. (20minutes.fr) (02.11)

Portugal

Le Portugal s'empare de la caisse de retraite pour soulager son service de la dette (wikistrike.com) (18.07.13)

Tunisie

Tunisie: Opposition de masse à la répression des manifestations contre la pauvreté. (mondialisation.ca) (05.12.12)

Canada.

Canada. Un an après le “printemps érable”: Ce Sommet qui ressemble à une simple opération
     de relations publiques (mondialisation.ca) (14.02.13)

Canada. Qui sont derrière la campagne en faveur de la hausse des frais de scolarité? (mondialisation.ca) (12.02.13)
Québec: Des dizaines de milliers de personnes manifestent contre la hausse des frais de scolarité
     et la privatisation. (mondialisation.ca) (25.08.12)

Grève étudiante au Québec – Bilan après 13 semaines de résistance (mondialisation.ca) (09.05.12)
Canada. Conflit étudiant - Quelle supercherie! (mondialisation.ca) (08.05.12)
Associations étudiantes et syndicats trahissent la grève étudiante au Québec. (mondialisation.ca) (07.05.12)
Canada. Les manifestations étudiantes à Montréal: Qui sont les casseurs? (mondialisation.ca) (29.04.12)
Canada. Violence policière et manifestation étudiante du 20 avril 2012: Témoignage. (mondialisation.ca) (21.04.12)
Canada. Intimidation et conflit étudiant - L'université en état de siège. (mondialisation.ca) (21.04.12)
Canada. Contre une hausse des frais de scolarité au Québec. (mondialisation.ca) (20.04.12)
Canada. Grève étudiante au Québec – Hypocrisie et mensonge. (mondialisation.ca) (18.04.12)

États-Unis.

La longue descente aux enfers de la classe moyenne américaine. (Atlantico.fr) (07.10.13)
Fast-foods : la mobilisation fait tache d’huile… (mondialisation.ca) (29.09.13)
Comment l'Obamacare est en train de mettre la société américaine à temps partiel (wikistrike.com) (16.07.13)
États-Unis. La crise sociale aux États-Unis. (mondialisation.ca) (29.11.12)
Etats-Unis. The Community Service Society Reports (A propos de la situation du système de santé américain). (En anglais) (02.2012)
Etats-Unis: les hôpitaux toujours trop chers pour les pauvres. (Slate.fr) (14.02.12)

Brésil

Brésil: «La Coupe du Monde a aggravé le sentiment d’exclusion». (mondialisation.ca) (11.10.13)

Colombie

Traité de Libre Echange : Le coup de grâce pour les Colombiens (legrandsoir.info) (10.09.13)
Appel à la solidarité internationale avec la Grève Nationale Agraire et Populaire en Colombie (legrandsoir.info) (10.09.13)

Mexique

Le Mexique dévasté par les réformes (mondialisation.ca) (28.10.13)

Afrique

lesoufflecestmavie.unblog.fr mis en examen suite à une plainte du groupe Bolloré
     (legrandsoir.info) (15.10.13)

La police sud-africaine a dissimulé des preuves et menti pour couvrir le massacre de Marikana (mondialisation.ca) (07.10.13)

Asie

La situation sociale en Chine : Perspectives et défi s(legrandsoir.info) (28.09.13)


Accord national interprofessionnel sur la sécurisation de l'emploi du 11 janvier 2013.

L’accord national interprofessionnel : ce qui nous attend. (legrandsoir.info) (10.09.13)
L'avant-projet de loi sur la sécurisation de l'emploi. (gouvernement) (07.03.03)
Alliance de crasses. (michelcollon.info) (27.02.13)
Accord Medef-CFDT-CFTC-CGC du 11 janvier 2013 (25.01.13)
Exclusif : un document révèle les vrais points de désaccord entre patronat et syndicats
     dans la négociation sur la sécurisation de l'emploi. (atlantico.fr) (04.01.13)

Projet d'accord national interprofessionnel sur la sécurisation de l'emploi.
     Compte-rendu de la discussion du 20 décembre rédigé par un représentant du Medef. (20.12.12)



"Sommet social" pour l'emploi du 18 janvier 2012.

Le droit du travail est-il un frein à la compétitivité ? (lemonde.fr) (27.02.12)
Un salarié français coûte en moyenne 50 850 euros par an à son employeur. (marianne2.fr) (22.02.12)
Quels sont les droits et les devoirs du chômeur ? (lepoint.fr) (10.02.12)
Temps de travail: la CGT, la CFDT et FO dénoncent une atteinte à la négociation sociale (lemonde.fr) (07.02.12)
Les partenaires sociaux s'accordent pour simplifier le chômage partie. (AFP) (06.02.12)
Flexibilité du temps de travail: début des négociations le 17 février. (AFP) (04.02.12)
Les dirigeants syndicaux acceptent de « négocier » le chantage patronal emploi contre salaire.
     (Libération.fr, AFP et publicsenat.fr) (30.01.12)

Mettre à profit les atouts du modèle de croissance de l’Europe tout en poursuivant
     des réformes, préconise un rapport de la Banque mondiale. (Banque mondiale) (24.01.12)

10 propositions radicales pour le sommet social (atlantico.fr) (18.01.12)
"La différence principale entre les syndicalistes français et allemands ?
      Eux ne tombent pas dans la contestation systématique" (atlantico.fr) (18.01.12)

TVA sociale: sans doute pas un euro de plus sur les feuilles de paie (AFP) (18.01.12)
A la veille du "sommet de crise", Sarkozy plaide l'allégement du coût du travail (AFP) (17.01.12)
Thibault prêt à "polémiquer" avec Sarkozy sur le coût du travail (AFP) (17.01.12)
La CFDT prône une hausse de la CSG contre une baisse des charges (Reuters) (17.01.12)
Le Medef pour une hausse de la TVA compensée (Reuters) (17.01.12)
Une comparaison inédite des durées effectives du travail en Europe (Coe-Rexecode) (11.01.12)
La durée effective du travail en France est une des plus faibles d’Europe (Coe-Rexecode) (10.01.12)
La compétitivité française en 2011 (Coe-Rexecode) (03.01.12)

Relation de travail et compromis social : les leçons du modèle allemand (Coe-Rexecode) (20.01.11)
Pour un Pacte de compétitivité industrielle : conclusion du rapport sur la divergence de compétitivité entre
      la France et l'Allemagne (Coe-Rexecode) (20.01.11)

Mettre un terme à la divergence de compétitivité entre la France et l’Allemagne (Coe-Rexecode) (20.01.11)
Chômage partiel : partage du temps de travail ou partage du chômage ? (lemonde.fr) (28.12.11)
ZFU. Des résultats décevants en matière d'emploi. (lemonde.fr) (28.12.11)
Contre le chômage, Bertrand défend l'aménagement du temps de travail. (CGT) (liberation.fr) (27.12.11)
Xavier Bertrand prône des solutions rapides contre le chômage. (FO) (Reuters) (27.12.11)
Emploi : «Les licenciements économiques sont de retour». (CFDT) (liberation.fr) (27.12.11)
Sommet sur l'emploi: ce que le gouvernement prépare. (lefigaro.fr) (27.12.11)
Syntec Numérique. Accord sur le chômage partiel : pas si vite disent trois syndicats(zdnet.fr) (23.12.11)
Relevons le défi de l’emploi avec les patrons qui s’engagent par F. Chérèque. (liberation.fr) (23.12.11)
Licenciements : Le bilan calamiteux de la rupture conventionnelle ! (marianne2.fr) (21.12.11)
Activité partielle = chômage partiel. (CGT) (blog Mediapart) (21.12.11)
Sommet sur l'emploi de janvier 2012 : Communication et jeu de dupes ? (marianne2.fr) (05.12.11)


Conférence sociale des 9 et 10 juillet 2012.

2012-2013 : La "feuille de route" sociale de Jean-Marc Ayrault. (15.07.12)
Conférence sociale : le discours de clôture par le Premier ministre. (12.07.12)
Conférence sociale : le verbatim du discours de Hollande. (nouvelobs.com) (10.07.12)


Collaboration de classes.

Le rapport Perruchot sur le financement des syndicats. (17.02.12)
Fair Labor Association - FLA (06.2011)
Collaboration de classes. Les travailleurs et l’OCDE : Le rôle du TUAC (décembre 2008)
Mettre un terme à la divergence de compétitivité entre la France et l’Allemagne. (21.01.11)
De l’ « urgence » d’instaurer un « Pacte de compétitivité industrielle » entre le gouvernement,
      le patronat et les syndicats. (21.01.11)

Le « dialogue social » au dans le dos des militants et des travailleurs. (18.01.11)
ENA. Séminaire relatif au « Dialogue social ». Dialogue social et cadre législatif. (2004) (16.01.11)
Osez le dialogue social dans l'entreprise.(16.01.11)
Les clubs très privés des partenaires sociaux. (le Who's who de la collaboration de classes) (12.01.11)


ArcelorMittal 2012.

Florange : une occasion manquée de collaboration entre la France et la Russie. (Comité Valmy) (16.12.12)
Florange: pourquoi tant de mystère sur la rentabilité du site? (lexpansion.com) (13.12)
Florange : ce document qui gêne ArcelorMittal. (libération.fr) (13.12.12)
Opa de Mittal sur Arcelor. La sidérurgie européenne dans le chaudron de la globalisation financière (EGE) (07.08.2006)
Stat. : World Steel 2012. (12.06.12)
Le projet d'accord entre l'Etat français et ArcelorMittal. (06.12.12
Opa de Mittal sur Arcelor.
Rapport d’Activité 2011. (ArcelorMittal)
Arcelor. (Wikipédia)
ArcelorMittal. (Wikipédia)


Politique et judiciaire.

Quand on utilise les chômeurs pour voter l’austérité (michelcollon.info) (20.07.13)
France : Un détenu politique syrien en grève de la faim depuis le 13 mars 2013 ! (mondialisation.ca) (25.04.13)
Les syndicats sud-africains ont recours aux licenciements massifs et au meurtre contre les mineurs. (mondialisation.ca) (29.10.12)
Quelques réflexions sur les perspectives des mouvements sociaux en Grèce et en Europe. (mondialisation.ca) (26.10.12)
Grandes manifestations et violences policières en Grèce. (mondialisation.ca) (25.10.12)
Des milliers de manifestants contre le nouveau budget au Portugal. (mondialisation.ca) (24.10.12)
"La présomption d'innocence est un leurre". (06.04.12)
Affaire de Tarnac : les étranges écoutes posées par France Télécom. (06.04.12)
La démocratie occidentale: réelle ou façade ? (mondialisation.ca) (15.02.12)
Le système démocratique actuel peut-il encore défendre les intérêts des classes moyennes. (atlantico.fr) (13.02.12)
« La faim est faite de faim d’homme et peut-être éliminée par les hommes ». Interview de Jean Ziegler. (mondialisation.ca) (12.02.12)
Le CRIF en France : Un tribunal dînatoire pour juger la République. (mondialisation.ca) (11.02.12)
La «valeur» de la civiisation occidentale : L'ensauvagement comme credo (mondialisation.ca) (10.02.12)
Mystérieuse apathie des peuples mortifiés ! (mondialisation.ca) (10.02.12)
« L’Occident se meurt de ses propres manquements à ses principes ». (mondialisation.ca) (26.01.12)
Lettre ouverte au deshonorable Ban Ki-moon. (RV) (26.01.12)
Les 60 engagements de Hollande. (liberation/fr) (26.01.12)
Elus locaux ou nationaux : leur indemnité mensuelle - Cumul des mandats. (grosseimposture.com) (26.01.12)
France. Le vote des classes moyennes. (fondapol.org) (26.01.12)

Un automne noir pour les Européens : Coups d'état des pouvoirs financiers. (mondialisation.ca) (18.11.11)
Le « Journal » d’ Anatoli Tcherniaiev : un témoignage exceptionnel sur l’agonie du « mouvement
      communiste international ». (mondialisation.ca) (14.11.11)

«Aucune politique de gauche n'est possible avec l'euro». (liberation.fr) (12.07.11)
Duflot plébiscitée à la tête d'Europe Ecologie - Les Verts. (liberation.fr) (04.06.11)
Facebook ne fait pas passer à côté de la vraie vie, bien au contraire. (AFP) (16.06.11)
Conférence européenne du 31 mai 2011 au Parlement européen. (pressegauche.org) (21.06.11)
Le discours de la déclaration de candidature de Martine Aubry. (liberation.fr) (28.06.11)
Note de 2005 du Centre d’Analyse et de Prévision Du Ministère Français des Affaires Etrangères. (27.02.11)
Lettre de Chatel à propos du langage de Sarkozy. (05.01.11)

Projet qui devra être soumis au vote des adhérents d'Europe Ecologie lors de leur Convention de fondation
      d'un nouveau mouvement politique. (21.09.10)

Ce qui s'est passé cet été par Les Echos. (2010)
Les résultats complets des 2 tours des élections régionales. (22.03.10)